J.O. 76 du 30 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 mars 2007 modifiant l'arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007)

NOR : MENH0700786A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 951-2, L. 951-3, L. 952-6 et L. 952-14 ;

Vu le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, notamment ses articles 22 à 31, 33 à 35 et 40-2 ;

Vu le décret no 93-1335 du 20 décembre 1993 relatif à la déconcentration de certaines opérations de gestion concernant les professeurs des universités et les maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps des fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 1997 portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion des professeurs des universités et des maîtres de conférences ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales ;

Vu l'arrêté du 16 février 2007 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 26-I du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2007),

Arrête :


Article 1


L'annexe A de l'arrêté du 16 février 2007 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

S = emploi susceptible d'être vacant.


1re section : droit privé et sciences criminelles


Ajouter : « Université Paris-I : droit social : 0421 S ».


5e section : sciences économiques


Supprimer : « Université Paris-I : droit social : 0421 S ».



10e section : littératures comparées


Au lieu de : « Université Paris-VIII : littératures comparées des xxe et xxie siècles : 0492 »,

Lire : « Université Paris-VIII : littérature comparée et politique des xxe et xxie siècles : 0492 ».


21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux


Ajouter : « Université de Metz : Antiquité tardive : 0181 S ».


27e section : informatique


Au lieu de : « Université Grenoble-I : cryptologie et sécurité informatique : 0595 S »,

Lire : « Université Grenoble-I : et 25e section, cryptologie et sécurité informatique : 0595 S ».


34e section : astronomie, astrophysique


Au lieu de : « Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Verrières-le-Buisson, institut des sciences et techniques des Yvelines, sciences planétaires : 1233 »,

Lire : « Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines : Verrières-le-Buisson, institut Pierre Simon Laplace, sciences planétaires : 1233 ».


35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes


Supprimer : « Université Grenoble-I : et 36e section, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble, déséquilibres et transferts en présence de fluide dans les systèmes géologiques et environnementaux : 3750 ».


61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal


Au lieu de : « Université Paris-XI : traitement du signal : 0520 S »,

Lire : « Université Paris-XI : 1er octobre 2007, traitement du signal : 0520 S ».


63e section : électronique, optronique et systèmes


Ajouter : « Université Grenoble-I : et 28e section, dispositifs innovants supraconducteurs : 3750 ».

Le reste sans changement.


Article 2


Le directeur général des ressources humaines et les chefs d'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 mars 2007.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

P.-Y. Duwoye